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Conditions générales de vente

Le site mycakeacademy.fr est détenu et exploité par Jérémy Renault; domiciliée au 46 avenue de la porte de villiers 92300 Levallois
Vous pouvez nous contacter directement depuis le site par le formulaire de contact que vous trouverez en cliquant ici : Formulaire de contact.

Article 1 – Généralités

Les présentes conditions générales s’appliquent aux ventes de produits et de services effectuées sur mycakeacademy.fr par le gestionnaire du site.
Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les clients.

Le fait de passer commande sur le sites pour un ou plusieurs produits ou services et de cliquer la case relative à l’acceptation des présentes conditions implique l’adhésion automatique, irrévocable, entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de QUILLET, prévaloir sur ces conditions générales de vente.

Le fait que QUILLET ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales de vente ne pourra être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites dispositions.

Article 2 – Description générale des Produits et des Services

Afin de permettre au client de connaître les produits ou services qu’il souhaite acheter avant de les commander et conformément à l’article L 111-1 du Code de la consommation, la société QUILLET présente sur son site web les caractéristiques des produits et les services proposés à la vente.

En particulier, le Catalogue décrit (i) les spécifications, illustrations et, si nécessaire, indications de poids de dimensions, tailles ou de capacité des produits et (ii) la durée, la description, les modalités et le cas échéant, le prestataire des services associés (tel que marque, fournisseur, etc…).

Par ailleurs, le Client a toujours la possibilité d’appeler le numéro de téléphone mis à disposition par QUILLET pour obtenir des renseignements complémentaires sur les produits et les services présentés. Les modalités, horraires et numéro d’appel sont spécifiés sur chaque page produit.

QUILLET se réserve le droit de modifier ou changer sans avis préalable les produits ou les services présentés dans le catalogue. QUILLET s’interdit toutefois de modifier les spécifications des produits ou des services déjà commandés par les clients.

Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client. En dehors d’un vice caché ou d’un défaut de fabrication, l’impossibilité d’utiliser le produit acheté pour quelque autre cause que ce soit, notamment pour incompatibilité avec le matériel déjà possédé par le client, ne peut en aucun cas donner lieu à dédommagement ou à annulation de l’achat auprès de QUILLET, sauf disposition contraire prévue dans les présentes conditions générales de vente.

Les photographies et graphismes des catalogues et des produits proposés à la vente ne sont qu’indicatifs et n’engagent nullement le vendeur.
Au cas où un fournisseur modifie un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur ni-même affecter la validité de la vente.

Article 3 – Processus de Vente

Le processus de vente proposé est clairement indiqué sur chaque description de l’offre du produit ou service.

Article 4 – Prix

Pour chaque produit ou service, le catalogue indique notre prix applicable audit produit ou service. Lorsque le client commande un produit ou un service, il s’engage à acheter ledit produit ou service à notre prix.

Les prix de vente des produits et des services figurant sur les sites sont en Euros, toutes taxes comprises et hors éventuels frais de livraison.

Les éventuels frais de livraison sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix de vente des produits et éventuellement des services. Les frais de livraison sont variables en fonction du poids des colis à livrer et du montant total de la commande.

Le client sera toujours informé avant l’enregistrement définitif de sa commande des frais de livraison liés à sa commande, et le paiement sera demandé au client pour le montant total de l’achat, intégrant les prix des produits ou services commandés majorés des frais de livraison. Ainsi, la confirmation d’accord de paiement de la commande par le client implique que ce dernier accepte de payer les frais de livraison afférents. Les frais de livraison ne peuvent donc constituer une raison valable de remise en cause de la commande après son enregistrement définitif.

Les coupons de réduction valables sur les sites ne sont pas toujours cumulables sur une même commande ni transférables à d’autres personnes que le bénéficiaire direct.

Article 5 – Prise de commande

Seuls les produits et les services présentés et offerts sur le site pourront faire l’objet d’une commande.

Le client peut passer commande auprès de QUILLET directement sur son site web en remplissant un bon de commande. Les commandes passées engagent le client de manière irrévocable.

Toute commande passée auprès de QUILLET sera confirmée dès son acceptation avec l’envoi au client d’une confirmation de la commande par courrier électronique.

QUILLET transmettra, par e-mail, au client un document récapitulatif de la transaction (indiquant notamment le montant total facturé, frais de livraison inclus). A toutes fins utiles, QUILLET conseille aux clients qui commandent directement sur le site d’archiver ou d’imprimer une copie du bon de commande jusqu’à réception du document récapitulatif de la transaction.

Toute commande suppose l’adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.

A partir du moment où le client a enregistré sa commande en cliquant sur l’icône « Valider », il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés.

Article 6 – Disponibilité

Les offres de produits et services sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans les entrepôts de QUILLET, les offres sont valables sous réserve de disponibilité chez les fournisseurs de QUILLET. Dans ce cadre, des indications de disponibilité des produits sont fournies aux clients au moment de la commande. Ces informations provenant directement des fournisseurs, les erreurs et modifications exceptionnelles sont indépendantes de la volonté de QUILLET.

Dans le cas d’indisponibilité de produit après commande, QUILLET informera les Clients:

par mail,
par téléphone,
ou par courrier dans les meilleurs délais
Les clients pourront alors demander l’annulation de la commande, l’échange du produit en rupture de stock, ou un remboursement de l’article manquant.

Article 7 – Facturation

Après validation de la commande, une facture faisant état de bon de livraison, émise par QUILLET et constatant le détail de la transaction, est transmise au client par voie postale ou accompagnant la livraison partant des entrepôts de QUILLET. Le client peut obtenir un duplicata électronique ou papier de sa facture sur simple demande.

Article 8 – Modalités de paiement et Sécurisation

Le paiement du montant total correspondant aux produits ou services commandés, frais de livraison inclus, sera dû en entier par l’un de nos différents moyens de paiement, clairement indiqués sur le site, au moment où la commande est conclue, et avant toute livraison.

A cet effet, lors de chaque commande, le client devra fournir les informations requises, telles que mentionnées sur les sites (notamment le numéro de carte bancaire, la date d’expiration de la carte et le montant payé) soit directement sur la page du site prévue à cet effet, soit par télécopie ou par téléphone si le bon de commande le permet (ceci est indiqué en clair au moment de la commande).

Aucune commande ne sera acceptée ni confirmée tant que les informations requises pour le paiement n’auront pas été communiquées par le client.

Si applicable, le système de paiement par Internet est sécurisé par le système SSL. QUILLET a délégué le procédé à un prestataire spécialisé de confiance, pour protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement.

QUILLET a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d’adresser par fax ou par courrier à QUILLET une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile. La commande n’est validée qu’à réception de ces pièces. Le délai de livraison de la commande au client peut être influencé par tout retard dans la transmission des informations. En cas de non fourniture des pièces dans un délai de 15 jours calendaires partant de la date de prise de commande, QUILLET se réserve le droit d’annuler la commande et de re créditer la carte du client si toutefois le paiement a été effectué.

Article 9 – Défaut de paiement

En cas de défaut de paiement, notamment en raison du refus de la banque d’honorer la transaction ou en raison d’une opposition effectuée par le client sur la transaction, et ce, avant ou après la conclusion de la transaction, QUILLET pourra résilier la vente de plein droit sans avis ni délai et pourra, le cas échéant, exiger aux frais du client la restitution du Produit. Pour les fins du présent paragraphe, il est entendu que les cas d’opposition acceptés seront les mêmes que ceux reconnus par l’institution de crédit, émettrice de la carte bancaire ou de la carte de crédit.

QUILLET se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration, notamment si le consommateur n’a pas effectué son règlement par carte bancaire ou de crédit, chèque bancaire ou virement bancaire sous 3 semaines après la passation de commande.

Article 10 – Modalités de livraison des Produits

La livraison est effectuée par la remise du produit au client au lieu indiqué par ce dernier à QUILLET en France métropolitaine uniquement.

Toute livraison donne lieu à l’établissement d’un bon de livraison par le transporteur, remis au client au jour de la livraison. Le bon de livraison fera foi de son contenu.

Article 11 – Exécution des Services

Pour les services dont l’exécution nécessite un justificatif, les clients recevront par voie postale ledit justificatif.

Par ailleurs, les clients recevront un message électronique de QUILLET attestant de l’exécution par QUILLET ou, le cas échéant, par une autre prestataire, de chacun des services commandés.

Article 12 – Délais de livraison

Le délai de livraison est fonction des articles commandés et est indiqué sur les fiches techniques des produits.

Si le délai de livraison n’est pas précisé, il s’agit du délai commun adopté par le site, à savoir 5 jours ouvrés, hors délai postal indépendant de la volonté de la QUILLET.

Le délai de livraison pris en compte dans le cas d’une commande de plusieurs produits par le client est le délai de livraison le plus long constaté.

Pour les livraisons en province de matériel lourd un délai de 10 jours avec prise de rendez-vous sera parfois requis en fonction du transporteur disponible dans votre région. Pour la livraison sur Point Relais, si applicable, prévoir un délai supplémentaire pouvant aller jusqu’à 3 jours.

Le délai de livraison mentionné ci-dessus n’est établi qu’à titre indicatif et est fonction des possibilités d’approvisionnement et de transport de QUILLET.

Les dépassements du délai de livraison ne peuvent en aucun cas donner lieu à des dommages-intérêts ou à l’annulation des commandes en cours sauf si ce délai dépasse 21 jours calendaires.

En toute hypothèse, la livraison des produits et l’exécution des services dans les délais prescrits ne peut intervenir que si le client a acquitté de façon complète le prix devant être payé pour chacun des produits ou des services qui ont fait l’objet de la commande ainsi que les frais de transport correspondants et le cas échéant, fourni les justificatifs demandés par QUILLET suivant les conditions décrites à l’article 8.

L’ordre de départ est donné par QUILLET après complet encaissement du prix de la commande.

En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, le client devra le signaler par écrit (courrier, télécopie, mail) à QUILLET, et ce afin d’améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à QUILLET de procéder à une enquête auprès du transporteur.

Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au domicile du client ou du destinataire désigné dans le bon de commande.

En revanche, si le produit commandé n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai de 21 jours d’enquête, QUILLET procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par le client.

Dans l’hypothèse où le produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées à l’article 6. En cas d’échange de produit, les frais de livraison seront à la charge du client.

Article 13 – Erreurs ou anomalies de livraison

Le client est tenu de vérifier, en présence du transporteur, l’état de l’emballage de sa commande et le contenu de la livraison.

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites » et signées.

Le bon doit être remis au transporteur au moment de la livraison. Si le transporteur utilise un formulaire spécifique, réclamez celui-ci immédiatement. Ce document s’appelle « Constat 170 » pour Colissimo. Dans l’hypothèse où vous auriez un quelconque doute sur l’état ou le contenu de la commande, vous êtes tenu de refuser la marchandise à la réception de celle-ci. Tout produit refusé devra être remis au transporteur dans son ensemble et dans son emballage d’origine.

Vous devrez parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les 2 jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les réclamations. Vous devrez également transmettre une copie de ce courrier par lettre avec accusé de réception à QUILLET, Services Litiges.

Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus, une réclamation ne sera pas acceptée.

Article 14 – Clause de rétractation

Si vous n’êtes pas satisfait de votre produit matériel, vous avez la possibilité de faire jouer la clause de rétraction et de réclamer un remboursement. Il vous suffit pour cela d’en informer notre service client par e-mail au préalable et dans les 14 jours suivant la date de livraison.

Si ce délai de 14 jours expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Pour être accepté, le produit doit être complet. Soit avec emballage d’origine, notices, éventuels accessoires, etc.

Afin de permettre à QUILLET de définir les modalités exactes de retour du produit, le client informera QUILLET de son intention de retourner le produit par e-mail avant l’expiration du délai de 14 jours susvisé. QUILLET n’acceptera toutefois l’échange et le remboursement des produits que si toute et chacune des conditions sont remplies.

La procédure de retour est stricte. Lisez attentivement l’ensemble des conditions avant d’expédier votre commande.

Attention, pour les produits numériques (Ebooks et formations en ligne), l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la « fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur » (alinéa 5).

Le droit de rétractation est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé ou visionné par l’acheteur.

Article 15 – Transfert de propriété des Produits et transfert de risque

Le transfert de propriété et le transfert de risques relatifs au produit vendu a lieu au moment de la livraison, la date figurant sur le bon de livraison faisant foi de la date de livraison.

Article 16 – Garantie et service après vente des Produits

Le client est informé que QUILLET n’est pas le producteur des produits présentés sur le site, au sens de la loi N.98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur du produit pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit produit.

Outre la garantie légale et la garantie offerte par le fabricant du produit et/ou par QUILLET sur le territoire français, tel que plus amplement détaillé pour chacun des produits dans le catalogue, QUILLET n’accordera ou ne sera garant d’aucune garantie additionnelle de quelque nature que ce soit et sur quelque produit offert sur le site.

QUILLET indiquera sur le catalogue le cas échéant les modalités et conditions du service après vente en fonction de chacun des produits vendus.

En cas de besoin, le client pourra toujours contacter QUILLET pour connaître la démarche à suivre.

Les garanties ne couvrent pas :

– le remplacement des consommables (batteries, ampoules, casques, microphones,…)
– l’utilisation anormale ou non conforme des produits
– les pannes liées aux accessoires
– les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure
– les produits ayant subi une ouverture ou une modification pendant la période de garantie
Dans le cas où QUILLET assure le service après vente auprès du fournisseur, le délai de traitement de la panne sera entre 4 et 8 semaines. Le temps de traitement de la panne provient de la gestion auprès du fournisseur de l’échange ou du remboursement.

Dans le cas où le fabricant assure le service après vente, QUILLET ne pourra en aucun cas être impliqué dans la gestion de celui-ci. Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.

Dans le cadre d’une procédure de Service Après Vente (assurée par QUILLET ou par le constructeur selon les cas), tout retour de marchandise incomplet ou hors de son emballage d’origine et/ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré ou abimé ne sera pas accepté.

Article 17 – Limitation de responsabilité

Toute responsabilité de QUILLET pour toute sorte de dommage direct ou indirect découlant de l’inexécution ou de la mauvaise exécution de la vente d’un Produit ou du Service ne pourra en aucun cas dépasser un montant égal au prix du Produit vendu ou du Service rendu.

Le présent article ne s’applique pas aux clients qui, à raison de leur qualité, peuvent se prévaloir des dispositions de l’article L 132-1 du Code de la consommation.

Article 18 – Preuve

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de chaque partie, dans des conditions raisonnables de sécurité, seront admis comme preuve des communications, contrats et paiements intervenus entre les parties.

Article 19 – Informatique et Liberté

Les informations qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de QUILLET intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande.

Par ailleurs, les informations du client sont partagées avec le site partenaire pour lequel est opéré le service de commerce électronique.

Le client peut écrire à la société QUILLET pour s’opposer à une telle communication ou pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société QUILLET dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1976.

Les sites utilisent la technique du cookie qui a pour but de signaler le passage du client. Ces cookies sont utilisés uniquement dans le but d’améliorer le service personnalisé destiné aux clients, ainsi que garantir le bon traitement de la commande.

Article 20 – Loi applicable

Compétence : les présentes conditions générales de vente sont régies, tant pour leur interprétation que pour leur exécution, par la LOI FRANÇAISE.

Article 21 – Définitions

Les termes employés dans les conditions générales ont la signification suivante :

– Catalogue Désigne le regroupement des descriptions accompagnées de photographies ou dessins, le détail des garanties, les modalités du service après vente et les prix relatifs à chacun des services et des produits offerts et vendus sur le site par QUILLET.
– Clients Désigne les personnes, physiques ou morales, achetant ou désirant acheter les produits ou les services présentés sur le site par QUILLET.
– QUILLET Désigne la société QUILLET
– Notre Prix Désigne le prix du produit ou du service, tel qu’indiqué sur le catalogue, auquel le client peut passer commande dans le cadre de l’achat standard.
– Produits Désigne les produits proposés aux clients par QUILLET sur le site ainsi que la documentation accompagnant les produits et articles, si existante.
– Services Désigne les prestations de services offertes aux clients par QUILLET sur le site ainsi que la documentation accompagnant les services, si existante.
– Site Désigne le présent site Internet sur lequel QUILLET offre et vend les produits et les services.

Confidentialité

Informations nominatives

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de l ‘utilisation du site est obligatoire, ces informations étant nécessaires à l’ utilisation du site.

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